Conseil Municipal du 24 octobre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations Conseil municipal du 24-10-2023 - Délibération - (sans annexe)30/10/2023
Finances - Décision Modificative N°1 du Budget Annexe Locations d'Immeubles de la Ville de Chalon-sur-Saône - Délibération - (sans annexe)06/11/2023
CM-23-10-24-31-1-1Finances - Décision Modificative N°1 du Budget Principal de la Ville de Chalon-sur-Saône, et du Budget Annexe Locations d'Immeubles - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-31-1-2 Finances - Ajustement Autorisation de Programme Toiture du Pôle Archives et Logistique - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-31-3-4Finances - Ajustement Autorisation de Programme Aménagement Quai Gambetta - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-31-4-5Finances - Ajustement Autorisation de Programme Aménagement de l'Accueil de Loisirs dans l'ancien Carmel - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM-23-10-24-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-2-1Conseil municipal - Séance du 4 juillet 2023 - Procès-verbal - Adoption - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-3-1Décisions et conventions signées par le Maire - Liste arrêtée au 8 septembre 2023 - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-4-1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-6-1Démocratie locale - Conseil municipal des enfants et Conseil des Jeunes - Renouvellement 2023/2024 - Délibération - Annexe - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-8-1Reprise de la compétence ' Infrastructure de Recharge des Véhicules Électriques ' au Syndicat Départemental des Énergies de Saône-et-Loire (SYDESL) ' - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-9-1Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques à l'échelle du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-10-1Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-11-1Ressources humaines - Convention avec le Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, pour la mise à disposition d'un fonctionnaire - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-13-1Ressources humaines - Mise à disposition de fonctionnaires auprès de divers organismes - Délibération - Annexe - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-15-1Le Grand Chalon - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 10 juillet 2023 - Approbation du rapport d'évaluation - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-17-1Création d'une chambre funéraire à Chalon-sur-Saône - Demande d'avis - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-22-1Opération commerciale ' La Roue de Noël ' - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-23-1Ouvertures dominicales des commerces - Calendrier 2024 - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-24-1Droit de préemption commercial - Modification du périmètre d'intervention - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-30-1Finances - Admission en non-valeur des produits et taxes irrécouvrables et constatation des créances éteintes - Délibération - (sans annexe)02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-34-1Vente de livrets élaborés par le service Archives - Signature d'une convention de dépôt-vente avec l'EPIC Office du Tourisme et des Congrès du Grand Chalon - Délibération - Annexe02/11/202302/11/2023
CM-23-10-24-35-1Musées municipaux - Musée Vivant Denon et Nicéphore Niépce - Plans de récolement - Délibération - (sans annexe)07/11/202307/11/2023